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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS BOIN
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LES CONFITURES DU RELAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CONFITURES DU RELAIS
S.A. ETS BOIN

Numéro de dépôt :
1465765
Date de dépôt :
20/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2007
LES CONFITURES DU RELAIS de ETS BOIN

Présentation de la marque LES CONFITURES DU RELAIS

Déposée le 20 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ETS BOIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CONFITURES DU RELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BOIN domicilié(e) 46290 BIARS SUR CERE (dossier no 2092520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 631 650 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2092520) - France.

La marque LES CONFITURES DU RELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CONFITURES DU RELAIS est expirée depuis le 20 juillet 2007.

ETS BOIN a également déposé les autres marques suivantes : UNCLE JACK


S.A. ETS BOIN - 46290 BIARS SUR CERE (dossier no 2092520) - France - SIREN 631650025


NOVAMARK - (dossier no 2092520) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 19 juin 1997 n°2092520 - Publication au BOPI 1997-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07

Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06

Inscription le 7 février 2006 - Gage radié n°428170 - Publication au BOPI 2006-02-07

Confitures diverses, marmelades, compote, purée de pommes, fruits au sirop, fruits au naturel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.